Déposée par voie électronique le 15 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) MALESHERBES PUBLICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ASSISES CHRETIENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALESHERBES PUBLICATIONS domicilié(e) 80 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 118 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ASSISES CHRETIENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MALESHERBES PUBLICATIONS, société anonyme - 80 Boulevard Auguste Blanqui - 75013 - PARIS - France - SIREN 323118315
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Appareils et équipements pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la diffusion, la lecture, la reproduction et/ou le traitement de données, de sons et/ou d'images ; appareils et équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques informatiques ; programmes d'ordinateurs, logiciels notamment dans le domaine de la publicité, de la communication, de la gestion, de la mercatique, du multimédia et de l'étude des médias, pour le traitement de l'information, pour la création, la gestion, la mise à jour et l'utilisation de bases de données et de sites de type Internet, pour la création de portails Internet ; supports d'enregistrement de données, de sons et/ou d'images notamment bandes magnétiques, vidéocassettes, disques acoustiques, disques compacts, disques compacts à mémoire figée dits « Cédéroms » et disques versatiles digitaux dits « D.V.D. » ; appareils et instruments de télécommunication ; téléviseurs ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision ou de radio via un réseau mondial de télécommunication via des téléphones ; dispositifs informatiques interactifs (logiciels) ; publications électroniques (téléchargeables) ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; papier et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; articles pour reliures ; autocollants ; formulaires ; cartes postales ; produits de l'imprimerie notamment imprimés, livres, journaux, magazines, revues (périodiques), publications gratuites, périodiques, annuaires, calendriers, prospectus, recueils de textes et/ou d'images, affiches, affichettes ; porte-affiches en papier ou en carton ; photographies ; clichés ; illustrations ; billets (tickets) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; plans ; papeterie notamment stylos, crayons, papier lumineux ; matériel pour artistes notamment pinceaux ; machines à écrire ; caractères d'imprimerie ;
Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; régie publicitaire ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentations publicitaires ; courrier publicitaire ; promoti��ou réservé (de type Intranet) ; abonnement en matière de télécommunications, notamment abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre fournisseur d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; stockage (saisie) de données ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents ; services de relations publiques ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et d'informations générales ;
Télécommunications, relations avec la presse ; agences de presse et d'information ; télécommunications, notamment télécommunications multimédias, par câble, par satellite, par téléphone, par voie télématique, électronique, numérique, hertzienne, informatique et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission et/ou diffusion de données, de sons et/ou d'images, assistée ou non par ordinateur, notamment par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par réseaux (y compris par réseau mondial de télécommunication de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet) ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ou stockées sur ordinateur et/ou d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; échange électronique de données ; transmission de nouvelles et d'informations générales ; services de courrier et de messagerie électroniques ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs (y compris à des centres serveurs de bases de données) ; fourniture d'accès et de connexion aux réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication, notamment au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; location d'appareils et d'équipements de télécommunications ; diffusion et retransmission de programmes et d'émissions radiophoniques ou audiovisuels, y compris sur Internet ; expédition de dépêches ; service de télécommunication permettant la mise en relation et/ou l'échange d'informations via un logiciel ou un réseau de télécommunication (de type Internet) entre utilisateurs de sites de type Internet et/ou fournisseurs d'accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ;
Transport de voyageurs, y compris transport terrestre, aérien ou maritime de voyageurs ; organisation de voyages, de séjours ou circuits touristiques, de visites touristiques, d'excursions, de croisières ; informations concernant les voyages, les séjours ou circuits touristiques, les excursions, les visites touristiques, les croisières ; accompagnement de voyageurs ; courtage en matière de transport ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places pour les voyages, les séjours ou circuits touristiques, les visites touristiques, les excursions, les croisières ; distribution de journaux ;
Edition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues et de tous supports d'informations ; divertissement notamment divertissements télévisés, radiodiffusés, multimédia et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; conception, production et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres audiovisuelles notamment pour le cinéma et la télévision et d'oeuvres radiophoniques ; conception et montage de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres multimédias ; production (conception et programmation) de programmes radiophoniques et de télévision et, plus généralement, d'oeuvres multimédias ; conception, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers, de concours, de cours, et de jeux, notamment à buts culturels ou éducatifs, en matière audiovisuelle et en matière de divertissement ; information en matière d'éducation et de divertissement ; éducation notamment enseignement par correspondance ; activités sportives et culturelles ; services d'enregistrement des sons (studios d'enregistrement), de publication, de transmission des sons et services d'enregistrement (montage de bandes vidéo), de publication, de transmission des images ; services de reporters ; reportages y compris photographiques ; organisation de loteries ; services d'enregistrement des images (filmage sur bandes vidéo) ;
Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ou de pensions ; location de logements temporaires.
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